Pour bien vivre ensemble au Lycée : Règlement intérieur 2014-2015

 

Le règlement intérieur est obligatoirement accepté par la famille et l'élève au moment de l'inscription.

 

Un exemplaire, signé par l'élève et le responsable légal, doit être conservé dans le carnet de correspondance.

 

I. Respect des personnes et des biens

 

La notion de respect est un des piliers du projet éducatif de l'établissement.

 

On respecte les personnes, TOUTES LES PERSONNES :

• Le personnel enseignant, le personnel d'encadrement, le personnel administratif, le personnel de service,

• Les camarades, surtout les plus jeunes et les plus fragiles,

• Les gens de passage dans l'établissement, etc...

 

On respecte le cadre de vie et de travail, le matériel collectif, les manuels scolaires, le matériel des autres et le sien en veillant notamment à la propreté des salles, des couloirs, des cours de récréation...

Toute dégradation engageant la responsabilité de l’élève fera l’objet d’une facture adressée à la famille ou d'une réparation par travaux d'intérêt général.

 

On respecte la nourriture en évitant le gaspillage au réfectoire ou au moment du goûter...

 

La tenue générale des élèves doit être jugée correcte et respecter les règles élémentaires de pudeur et de réserve dans tous les domaines : langage, vêtements, comportement, domaine affectif, hygiène.

 

L'usage d'appareils permettant d'enregistrer des images ou des sons est strictement interdit pendant toutes les activités scolaires. Attention : la diffusion de photographies ou de vidéos (par quelque moyen que ce soit) nécessite l'accord du/des sujet(s). Utiliser des images sans l'accord des sujets peut entraîner des sanctions pénales (article 226 du Code pénal).

 

II. Ponctualité, absences

 

On entre dans les classes à l'heure. Pour le premier cours (ou la première heure de permanence) de la journée, on rejoint sa classe dès la première sonnerie. Tout élève en retard doit justifier son retard et obtenir un billet pour entrer en cours ou en étude.

Un contrôle des présences est effectué lors de chaque heure de cours par les professeurs. En cas d'absence, les parents préviennent l'établissement AVANT 9h (matin) et AVANT 14h (l'après-midi).

Au retour, avant l'heure du premier cours, l'élève doit se présenter au bureau de la Vie Scolaire (ou, si ce dernier est fermé, au secrétariat) avec un mot des parents ou du responsable légal indiquant le motif de l'absence.

Un billet d'entrée en classe lui sera alors délivré. Toute absence prolongée doit être justifiée par un certificat médical. Le cours d’EPS est un cours obligatoire, l’élève doit être présent en début de cours.

 

III. Autorisations de sorties

 

Statut des élèves.

• Les INTERNES sont sous la responsabilité du Lycée du lundi matin (début des cours) au vendredi (fin des cours ou devoirs obligatoires) ; cependant, avec une autorisation écrite des parents ou du responsable légal, des sorties en ville sont accordées :

  • Les lundis, mardis, jeudis de 17h20 à 17 h 45.

  • Le mercredi après le déjeuner (obligatoirement pris au Lycée pour les internes qui ne rentrent pas à leur domicile le mercredi après-midi, sauf autorisation du chef d'établissement) jusqu'à l'étude obligatoire de fin d'après-midi (17h).

AUCUNE AUTRE SORTIE ne peut être accordée sans l'accord écrit et motivé du responsable légal.

• Les DEMI-PENSIONNAIRES doivent être présents au Lycée du premier au dernier cours (ou devoir) de la journée et selon l’autorisation du responsable légal (après le dernier atelier ou à 17h20). Les élèves de seconde ne peuvent quitter l’établissement avant 17h20 et les élèves de terminale et première avant 16h20.

• Les EXTERNES rejoignent le Lycée pour le premier cours de la demi-journée et peuvent le quitter dès la fin des cours (ou ateliers) ; ils ne sont pas autorisés à quitter l'établissement si une heure libre s'intercale entre deux heures de cours (ou atelier). Les élèves de seconde ne peuvent quitter l’établissement avant 17h20 et les élèves de terminale et première avant 16h20.

 

Sorties à but pédagogique

Dans le cadre de certaines activités pédagogiques (TPE, AI, Enseignements d'exploration...), les élèves peuvent être amenés à sortir de l'établissement hors de la présence et de la surveillance des personnels. Dans ce cas, un ordre de mission est nécessaire.

Pour tous les déplacements, le départ et l'arrivée se font obligatoirement au Lycée, ceci pour tous les élèves (même externes).

 

Permanences

Les élèves qui n'ont pas cours et qui ne possèdent pas d'autorisation de sortie doivent se rendre en salle de permanence. Cependant s’ils sont peu nombreux, ils pourront être autorisés à travailler dans leur salle de classe. Les élèves de Terminale pourront, si leur attitude et leur travail le justifient, bénéficier d'études libres dans leur salle de classe. Mais tout élève de Terminale qui abusera de cette liberté et ne respectera pas le contrat moral passé avec l'établissement sera prié de rejoindre (provisoirement ou définitivement) l'étude surveillée.

 

Autorisations exceptionnelles

Toute autorisation exceptionnelle doit être demandée suffisamment à l'avance PAR ECRIT et visée par la Direction.

 

IV. Sécurité et comportement à l'intérieur du Lycée

 

Circulation et stationnement des véhicules

Les vélos ou cyclomoteurs des élèves seront rangés au-dessous de l'abri situé le long de la façade Sud (près des cuisines).

Les élèves externes ou demi-pensionnaires disposant de voitures devront garer les véhicules près du grand cèdre.

Seuls les élèves internes seront autorisés à stationner dans la cour Nord (après accord des responsables, qui indiqueront les emplacements utilisables). Sauf autorisation particulière délivrée par le Directeur, l'utilisation des véhicules par les internes est interdite au cours de la semaine (et tout particulièrement le mercredi après-midi).

Pour une évidente raison de sécurité, les utilisateurs de 2 ou 4 roues doivent circuler lentement (10km/heure) surtout aux heures de rentrée ou de sortie et au moment du déjeuner : dans le cas contraire, les contrevenants seront priés de laisser leur véhicule hors de l'enceinte de l'établissement. Le stationnement dans l'allée du Lycée est interdit, un parking est à la disposition des élèves et leurs familles.

 

Perte et vols

Il est conseillé de ne pas venir au Lycée avec des objets de valeurs ou des sommes importantes d’argent.

La responsabilité de l’établissement ne saurait être mise en cause en cas de vol, détérioration…

 

Tabac - Alcool – Produits illicites...

Il est INTERDIT DE FUMER dans l'établissement (à l'intérieur et à l'extérieur des locaux). Depuis le 1 er février 2007, la loi s’applique dans tous les établissements d’enseignement, pour tous (adultes et élèves) et dans tous les lieux, qu’ils soient couverts ou non (fumer vous expose à une amende forfaitaire de 68 euros).

De plus, aucun élève n’est autorisé à sortir pour fumer hors de l’enceinte du Lycée. L’alcool et tout produit illicite est interdit dans l’Etablissement.

Toute infraction constitue un motif de renvoi du fautif.

 

Téléphone

L’usage des téléphones portables est autorisé seulement pendant les récréations et à l’extérieur des locaux. A l’intérieur du Lycée, lors des cours (même à l’extérieur de l’établissement) ou des contrôles tout téléphone portable doit être éteint.

Leur utilisation en des temps et des lieux non autorisés entraînera des sanctions allant de la confiscation de 1 à 7 jours jusqu’à l’interdiction de posséder un téléphone portable dans l’enceinte du Lycée.

 

V. Sanctions

 

1. Les punitions scolaires

C'est une réponse immédiate à un comportement perturbateur en classe ou dans l'Etablissement ou un manquement mineur aux obligations d'un élève.

Elles peuvent être prononcées par tous les membres de la communauté éducative (enseignants, personnels de vie scolaire ou personnel OGEC). Seules les retenues doivent être validées par le responsable de la Vie scolaire ou le Directeur.

• Avertissement oral ou écrit sur le carnet de correspondance (demandant la signature des parents)

• Demande d'excuse orale ou écrite signée par les parents

• Devoir supplémentaire à rendre signé par les parents (qui devra être donné et corrigé par celui qui l'a prescrit)

L'exclusion de cours n'est pas une punition scolaire et la note 0 donnée à un travail scolaire n'est pas autorisée pour un problème de discipline.

 

2) Les sanctions disciplinaires

La sanction disciplinaire est utilisée en cas de manquement grave aux obligations de l'élève ou à la discipline. Elle est prononcée par le Directeur, le conseil de médiation disciplinaire ou le conseil de discipline et est inscrite dans le dossier de l'élève.

• Blâme accompagné d'une notification écrite à l'élève et sa famille

• Le travail d'intérêt général

• La retenue de 3 à 4 heures pour effectuer un travail scolaire (qui devra être donné et corrigé par celui qui l'a demandée)

• L'exclusion internée (mise à l'écart de la classe tout en restant dans l'Etablissement)

• L'exclusion temporaire jusqu'à 15 jours

• L'exclusion définitive.

 

Le présent régime des de sanction est annexé au règlement intérieur de l'Etablissement.